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Marques déposées par mademoiselle Anne DEBAIN
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"ANOUSCHKA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ANOUSCHKA"
Mademoiselle Anne DEBAIN, demeurant 33, rue Marbeuf, 75008 PARIS

Numéro de dépôt :
1243278
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1993
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Présentation de la marque "ANOUSCHKA"

Déposée le 3 mai 1983 par mademoiselle Anne DEBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ANOUSCHKA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Anne DEBAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvain JARAUD, AVOCAT A LA COUR - France.

La marque "ANOUSCHKA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ANOUSCHKA" est expirée depuis le 3 mai 1993.


Mademoiselle Anne DEBAIN, demeurant 33, rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


Maître Sylvain JARAUD, AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles, et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets, harnais, et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris, dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies et lacets. Boutons, boutons à pression, crochets, et oeillets, épingles, et aiguilles, fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.