Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CHEVAL DEMAIN
Madame anne de sainte marie

Numéro de dépôt :
4524606
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
A CHEVAL DEMAIN de anne de sainte marie

Présentation de la marque A CHEVAL DEMAIN

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par madame anne de sainte marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CHEVAL DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est madame anne de sainte marie domicilié(e) 9 rue nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A CHEVAL DEMAIN, Madame anne de sainte marie domicilié(e) 9 rue nicolas charlet - 75015 - PARIS - France.

La marque A CHEVAL DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHEVAL DEMAIN arrivera à expiration en date du 12 février 2029.


Madame anne de sainte marie - 9 rue nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France


A CHEVAL DEMAIN, Madame anne de sainte marie - 9 rue nicolas charlet - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

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