Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DELI CAT
Madame Anne DE LA FONCHAIS

Numéro de dépôt :
4421670
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
LE DELI CAT de Anne DE LA FONCHAIS

Présentation de la marque LE DELI CAT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par madame Anne DE LA FONCHAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DELI CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Anne DE LA FONCHAIS domicilié(e) 70 Rue Cauchoise - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne DE LA FONCHAIS domicilié(e) 43 Rue de Fontenelle - 76000 - ROUEN - France.

La marque LE DELI CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELI CAT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.


Madame Anne DE LA FONCHAIS - 70 Rue Cauchoise - 76000 - ROUEN - France


Madame Anne DE LA FONCHAIS - 43 Rue de Fontenelle - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Café ; thé ; cacao ; miel ; biscuits ;

Jus de fruits ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Salons de thé; Services de salons de thé; Services de snack-bars; Services pour salons de thé; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ;

Services de médecine alternative.