Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madame Fouquet
Mme. Anne de Caumont dite Anne Maleck

Numéro de dépôt :
4130366
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
Madame Fouquet de Anne de Caumont dite Anne Maleck

Présentation de la marque Madame Fouquet

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par madame Anne de Caumont dite Anne Maleck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Fouquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est madame Anne de Caumont dite Anne Maleck domicilié(e) 22 rue Barbet de jouy - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne de Caumont dite Anne Maleck domicilié(e) 22 rue Barbet de jouy - 75007 - Paris - France.

La marque Madame Fouquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Fouquet est expirée depuis le 31 octobre 2024.


Mme. Anne de Caumont dite Anne Maleck - 22 rue Barbet de jouy - 75007 - Paris - France


Mme. Anne de Caumont dite Anne Maleck - 22 rue Barbet de jouy - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.