Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séjour d'Albâtre
Madame Anne de Bagneaux-Savatier

Numéro de dépôt :
4415749
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2027
Séjour d\'Albâtre de Anne de Bagneaux-Savatier

Présentation de la marque Séjour d'Albâtre

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par madame Anne de Bagneaux-Savatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séjour d'Albâtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est madame Anne de Bagneaux-Savatier domicilié(e) 360 rue de Briquedalles - 76540 - SASSETOT-LE-MAUCONDUIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne de Bagneaux-Savatier domicilié(e) 360 rue de Briquedalles - 76540 - SASSETOT-LE-MAUCONDUIT - France.

La marque Séjour d'Albâtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séjour d'Albâtre arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.


Madame Anne de Bagneaux-Savatier - 360 rue de Briquedalles - 76540 - SASSETOT-LE-MAUCONDUIT - France


Madame Anne de Bagneaux-Savatier - 360 rue de Briquedalles - 76540 - SASSETOT-LE-MAUCONDUIT - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de pensions pour animaux domestiques.