Marque expirée - Marque en non vigueur

business pied-à-terre
anne dassac
jean-marie dassac

Numéro de dépôt :
3508261
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
business pied-à-terre de anne dassac

Présentation de la marque business pied-à-terre

Déposée le 19 juin 2007 par anne dassac et jean-marie dassac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « business pied-à-terre »

Les déposants sont anne dassac domicilié(e) 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France et jean-marie dassac domicilié(e) 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne dassac domicilié(e) 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque business pied-à-terre est expirée depuis le 19 juin 2017.

anne dassac a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY BOCAL , VILLA VIOLET , BUSINESS & ART DE VIVRE , Villa Violet


anne dassac - 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France

jean-marie dassac - 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France


anne dassac - 3 villa violet,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.