Anne Courtois-Degorce, Agissant pour le compte de la société “ TERRALIENCE ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3823783
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Présentation de la marque Terralience
Déposée le 14 avril 2011 par Anne Courtois-Degorce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terralience » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est Anne Courtois-Degorce, Agissant pour le compte de la société “ TERRALIENCE ” en cours de formation domicilié(e) 124 rue Paul Déroulède - 92270 - BOIS COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Courtois-Degorce domicilié(e) 124 rue Paul Déroulède - 92270 - BOIS COLOMBES - France.
La marque Terralience a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terralience est expirée depuis le 14 avril 2021.
Anne Courtois-Degorce, Agissant pour le compte de la société “ TERRALIENCE ” en cours de formation - 124 rue Paul Déroulède - 92270 - BOIS COLOMBES - France
Anne Courtois-Degorce - 124 rue Paul Déroulède - 92270 - BOIS COLOMBES - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°556980 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 28 mars 2019 - Immatriculation de société n°752847 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753847 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
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