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Marques déposées par Anne-Constance Onghéna
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Le Panier Bio du 19e
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Panier Bio du 19e
Anne-Constance Onghéna

Numéro de dépôt :
3717527
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
Le Panier Bio du 19e de Anne-Constance Onghéna

Présentation de la marque Le Panier Bio du 19e

Déposée le 1 mars 2010 par Anne-Constance Onghéna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Panier Bio du 19e »

Le déposant est Anne-Constance Onghéna domicilié(e) 14 rue de Romainville - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Constance Onghéna domicilié(e) 14 rue de Romainville - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Panier Bio du 19e est expirée depuis le 1 mars 2020.


Anne-Constance Onghéna - 14 rue de Romainville - 75019 - PARIS - France


Anne-Constance Onghéna - 14 rue de Romainville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».