Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'épicerie des producteurs
Madame Anne Clouzeau

Numéro de dépôt :
4566322
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
L\'épicerie des producteurs de Anne Clouzeau

Présentation de la marque L'épicerie des producteurs

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par madame Anne Clouzeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'épicerie des producteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est madame Anne Clouzeau domicilié(e) 9 rue Maurice Henri Guilbert - 94110 - Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'épicerie des producteurs, Madame Anne Clouzeau domicilié(e) 9 rue Maurice Henri Guilbert - 94110 - Arcueil - France.

La marque L'épicerie des producteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'épicerie des producteurs arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.


Madame Anne Clouzeau - 9 rue Maurice Henri Guilbert - 94110 - Arcueil - France


L'épicerie des producteurs, Madame Anne Clouzeau - 9 rue Maurice Henri Guilbert - 94110 - Arcueil - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Services de restauration (alimentation).