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Marques déposées par madame Anne-Chrystel MERCY
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DEUS ARTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUS ARTIS
Mme. Anne-Chrystel MERCY

Numéro de dépôt :
3896934
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
DEUS ARTIS de Anne-Chrystel MERCY

Présentation de la marque DEUS ARTIS

Déposée le 13 février 2012 par madame Anne-Chrystel MERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEUS ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est madame Anne-Chrystel MERCY domicilié(e) 88 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Chrystel MERCY domicilié(e) 88 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque DEUS ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUS ARTIS est expirée depuis le 13 février 2022.


Mme. Anne-Chrystel MERCY - 88 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Mme. Anne-Chrystel MERCY - 88 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.