Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Saines Gourmandises
Mme. Anne Chiocanini

Numéro de dépôt :
4290963
Date de dépôt :
31/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Saines Gourmandises de Anne Chiocanini

Présentation de la marque Saines Gourmandises

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2016 par madame Anne Chiocanini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saines Gourmandises »

Le déposant est madame Anne Chiocanini domicilié(e) 48 Chemin Croix-Perret - 38470 - Chasselay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Chiocanini domicilié(e) 48 CHEMIN Croix-Perret - 38470 - CHASSELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme. Anne Chiocanini - 48 Chemin Croix-Perret - 38470 - Chasselay - France


Mme. Anne Chiocanini - 48 CHEMIN Croix-Perret - 38470 - CHASSELAY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735350 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .