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Marques déposées par mademoiselle Anne-Charlotte MOTTOT
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Cabinet Infirmier Darcy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cabinet Infirmier Darcy
Mlle Anne-Charlotte MOTTOT

Numéro de dépôt :
4222116
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
Cabinet Infirmier Darcy de Anne-Charlotte MOTTOT

Présentation de la marque Cabinet Infirmier Darcy

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par mademoiselle Anne-Charlotte MOTTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabinet Infirmier Darcy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Anne-Charlotte MOTTOT domicilié(e) 36 rue du point du jour - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne-Charlotte MOTTOT domicilié(e) 36 rue du point du jour - 21000 - DIJON - France.

La marque Cabinet Infirmier Darcy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet Infirmier Darcy arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.


Mlle Anne-Charlotte MOTTOT - 36 rue du point du jour - 21000 - DIJON - France


Mlle Anne-Charlotte MOTTOT - 36 rue du point du jour - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.