Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Puy Rolland
Madame Anne Charlotte MELIA-BACHAS

Numéro de dépôt :
4577157
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
Le Puy Rolland de Anne Charlotte MELIA-BACHAS

Présentation de la marque Le Puy Rolland

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par madame Anne Charlotte MELIA-BACHAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Puy Rolland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est madame Anne Charlotte MELIA-BACHAS domicilié(e) Château de la Font du Loup - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame FRANCOISE CORMIER domicilié(e) 21 RUE CLER - 75007 - PARIS - France.

La marque Le Puy Rolland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Puy Rolland arrivera à expiration en date du 27 août 2029.


Madame Anne Charlotte MELIA-BACHAS - Château de la Font du Loup - 84350 - COURTHEZON - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame FRANCOISE CORMIER - 21 RUE CLER - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.