Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inaccesse
Mlle ANNE-CHARLOTTE DELORD

Numéro de dépôt :
3909951
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
Inaccesse de ANNE-CHARLOTTE DELORD

Présentation de la marque Inaccesse

Déposée le 2 avril 2012 par mademoiselle ANNE-CHARLOTTE DELORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Inaccesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle ANNE-CHARLOTTE DELORD domicilié(e) 14 RUE LALO - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ANNE-CHARLOTTE DELORD domicilié(e) 14 RUE LALO - 75116 - PARIS - France.

La marque Inaccesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inaccesse est expirée depuis le 2 avril 2022.


Mlle ANNE-CHARLOTTE DELORD - 14 RUE LALO - 75116 - PARIS - France


Mlle ANNE-CHARLOTTE DELORD - 14 RUE LALO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.