Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSM Research
Madame Anne-Charlotte de saint meleuc

Numéro de dépôt :
4646685
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
CSM Research de Anne-Charlotte de saint meleuc

Présentation de la marque CSM Research

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par madame Anne-Charlotte de saint meleuc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSM Research » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est madame Anne-Charlotte de saint meleuc domicilié(e) 6 avenue verguin - 69006 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Charlotte de Saint Meleuc domicilié(e) 6 avenue verguin - 69006 - lyon - France.

La marque CSM Research a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSM Research arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.


Madame Anne-Charlotte de saint meleuc - 6 avenue verguin - 69006 - lyon - France


Madame Anne-Charlotte de Saint Meleuc - 6 avenue verguin - 69006 - lyon - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (publicité) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.