Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONIE & BAG SINCE 2012
Mme. Anne-charlotte Cour
Mme. Lorraine Ayari

Numéro de dépôt :
4023092
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
BONIE & BAG SINCE 2012 de Anne-charlotte Cour

Présentation de la marque BONIE & BAG SINCE 2012

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par madame Anne-charlotte Cour et madame Lorraine Ayari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONIE & BAG SINCE 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont madame Anne-charlotte Cour domicilié(e) Le clos de coin - 49610 - Murs Erigne - France et madame Lorraine Ayari domicilié(e) 3 route de renusson - 37290 - Tournon saint pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anne-charlotte cour domicilié(e) Le clos de coin - 49610 - Murs Erigne - France.

La marque BONIE & BAG SINCE 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONIE & BAG SINCE 2012 est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Anne-charlotte Cour a également déposé les autres marques suivantes : La Benjamine


Mme. Anne-charlotte Cour - Le clos de coin - 49610 - Murs Erigne - France

Mme. Lorraine Ayari - 3 route de renusson - 37290 - Tournon saint pierre - France


Mme. anne-charlotte cour - Le clos de coin - 49610 - Murs Erigne - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.