Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINES ET GRIGNOTTE
Mme. anne-charlotte bergeron

Numéro de dépôt :
3945993
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
TARTINES ET GRIGNOTTE de anne-charlotte bergeron

Présentation de la marque TARTINES ET GRIGNOTTE

Déposée le 14 septembre 2012 par madame anne-charlotte bergeron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TARTINES ET GRIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est madame anne-charlotte bergeron domicilié(e) 269 b chemin du millet - 44310 - saint philbert de grand lieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Charlotte Bergeron domicilié(e) 269b chemin du millet - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France.

La marque TARTINES ET GRIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINES ET GRIGNOTTE est expirée depuis le 14 septembre 2022.


Mme. anne-charlotte bergeron - 269 b chemin du millet - 44310 - saint philbert de grand lieu - France


Mme. Anne-Charlotte Bergeron - 269b chemin du millet - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Service de snack bar, restauration à emporter.