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Marques déposées par mademoiselle Anne-Cécile STAMAN
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MaHous(s)e
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MaHous(s)e
Mlle Anne-Cécile STAMAN, Agissant pour le compte de la société "MaHous(s)e" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3986812
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
MaHous(s)e de Anne-Cécile STAMAN

Présentation de la marque MaHous(s)e

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par mademoiselle Anne-Cécile STAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MaHous(s)e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Anne-Cécile STAMAN domicilié(e) 11 rue de l'évangile, BP 51 - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anne-Cécile STAMAN domicilié(e) 11 rue de l'évangile, BP 51 - 75018 - PARIS - France.

La marque MaHous(s)e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaHous(s)e est expirée depuis le 28 février 2023.


Mlle Anne-Cécile STAMAN, Agissant pour le compte de la société "MaHous(s)e" en cours de formation - 11 rue de l'évangile, BP 51 - 75018 - PARIS - France


Mlle Anne-Cécile STAMAN - 11 rue de l'évangile, BP 51 - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.