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Marques déposées par madame Anne-Cécile ROBAT
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HORME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORME
Mme. Anne-Cécile ROBAT
M. Clément PLATRET

Numéro de dépôt :
4295187
Date de dépôt :
28/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2026
HORME de Anne-Cécile ROBAT

Présentation de la marque HORME

Déposée par voie électronique le 28 août 2016 par madame Anne-Cécile ROBAT et monsieur Clément PLATRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont madame Anne-Cécile ROBAT domicilié(e) 68 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France et monsieur Clément PLATRET domicilié(e) 80 BIS rue de Meaux - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE-CECILE ROBAT domicilié(e) 68 RUE DU MONT CENIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORME arrivera à expiration en date du 28 août 2026.


Mme. Anne-Cécile ROBAT - 68 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France

M. Clément PLATRET - 80 BIS rue de Meaux - 75019 - PARIS - France


Mme. ANNE-CECILE ROBAT - 68 RUE DU MONT CENIS - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.