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Marques déposées par madame Anne-Cécile Mercier
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Mercier Autelin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mercier Autelin
Mme. Anne-Cécile Mercier

Numéro de dépôt :
4108511
Date de dépôt :
27/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2024
Mercier Autelin de Anne-Cécile Mercier

Présentation de la marque Mercier Autelin

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2014 par madame Anne-Cécile Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mercier Autelin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est madame Anne-Cécile Mercier domicilié(e) 22 boulevard de Belleville, Appartement 26 - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Cécile Mercier domicilié(e) 22 boulevard de Belleville, Appartement 26 - 75020 - Paris - France.

La marque Mercier Autelin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mercier Autelin est expirée depuis le 27 juillet 2024.


Mme. Anne-Cécile Mercier - 22 boulevard de Belleville, Appartement 26 - 75020 - Paris - France


Mme. Anne-Cécile Mercier - 22 boulevard de Belleville, Appartement 26 - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656677 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.