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Marques déposées par Anne-Cécile Mercier
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L'oiseau sur la branche
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'oiseau sur la branche
Anne-Cécile Mercier

Numéro de dépôt :
3630246
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
L\'oiseau sur la branche de Anne-Cécile Mercier

Présentation de la marque L'oiseau sur la branche

Déposée le 16 février 2009 par Anne-Cécile Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'oiseau sur la branche »

Le déposant est Anne-Cécile Mercier domicilié(e) 1 rue Menou,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Cécile Mercier domicilié(e) 1 rue Menou,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oiseau sur la branche est expirée depuis le 16 février 2019.


Anne-Cécile Mercier - 1 rue Menou,44000 NANTES - 44000 - France


Anne-Cécile Mercier - 1 rue Menou,44000 NANTES - 44000 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.