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Marques déposées par madame ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX
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14juillet15aout
Marque enregistrée - Marque en vigueur

14juillet15aout
Mme. ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX

Numéro de dépôt :
4294751
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
14juillet15aout de ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX

Présentation de la marque 14juillet15aout

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par madame ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 14juillet15aout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est madame ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX domicilié(e) 8 AVENUE DU VAL FLEURY - 22520 - BINIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX domicilié(e) 8 AVENUE VAL FLEURY - 22520 - BINIC - France.

La marque 14juillet15aout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14juillet15aout arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX a également déposé les autres marques suivantes : La jupe qui tourne


Mme. ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX - 8 AVENUE DU VAL FLEURY - 22520 - BINIC - France


Mme. ANNE-CECILE LOISEL-CATROUX - 8 AVENUE VAL FLEURY - 22520 - BINIC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillot de bain et articles de bain.