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Marques déposées par anne-cécile JESSON
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YAC A BATIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAC A BATIR
anne-cécile JESSON

Numéro de dépôt :
3214239
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
10/03/2013
YAC A BATIR de anne-cécile JESSON

Présentation de la marque YAC A BATIR

Déposée le 10 mars 2003 par anne-cécile JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « YAC A BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est anne-cécile JESSON domicilié(e) 20 rue du grand clos., agissant au nom et pour le compte de la société YAC A BATIR en cours de formation,44300 nantes - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne-cécile JESSON domicilié(e) 20 rue du grand du grand clos,44300 nantes - 44300 - France.

La marque YAC A BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAC A BATIR est expirée depuis le 10 mars 2013.


anne-cécile JESSON - 20 rue du grand clos., agissant au nom et pour le compte de la société YAC A BATIR en cours de formation,44300 nantes - 44300 - France


anne-cécile JESSON - 20 rue du grand du grand clos,44300 nantes - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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