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Marques déposées par madame Anne-Cécile JACQUOT
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OMNIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIBUS
Mme. Anne-Cécile JACQUOT
Mme. Laetitia LASANTE

Numéro de dépôt :
4081199
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2024
OMNIBUS de Anne-Cécile JACQUOT

Présentation de la marque OMNIBUS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par madame Anne-Cécile JACQUOT et madame Laetitia LASANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Les déposants sont madame Anne-Cécile JACQUOT domicilié(e) 37 allée Gambetta - 93250 - Villemomble - France et madame Laetitia LASANTE domicilié(e) 33 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laetitia LASANTE domicilié(e) 33 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France.

La marque OMNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIBUS est expirée depuis le 3 avril 2024.


Mme. Anne-Cécile JACQUOT - 37 allée Gambetta - 93250 - Villemomble - France

Mme. Laetitia LASANTE - 33 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France


Mme. Laetitia LASANTE - 33 Rue Jean Jaurès - 93130 - Noisy-le-Sec - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Médiation ; conseils en propriété intellectuelle.