Marque enregistrée - Marque en vigueur

HELL
Madame Anne-Cécile Dufossé

Numéro de dépôt :
4457264
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
HELL de Anne-Cécile Dufossé

Présentation de la marque HELL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par madame Anne-Cécile Dufossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame Anne-Cécile Dufossé domicilié(e) 55 avenue des écoles militaires - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-cécile Dufossé domicilié(e) 55 avenue des ecoles militaires - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque HELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELL arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.


Madame Anne-Cécile Dufossé - 55 avenue des écoles militaires - 13100 - Aix en Provence - France


Madame Anne-cécile Dufossé - 55 avenue des ecoles militaires - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Vêtements.