Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bichette et Chaton
Madame Anne-Cécile Dubois

Numéro de dépôt :
4465792
Date de dépôt :
30/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2028
Bichette et Chaton de Anne-Cécile Dubois

Présentation de la marque Bichette et Chaton

Déposée par voie électronique le 30 juin 2018 par madame Anne-Cécile Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bichette et Chaton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est madame Anne-Cécile Dubois domicilié(e) 79 Impasse des alpilles - 30650 - Rochefort-du-Gard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Cécile Dubois domicilié(e) 79 impasse des Alpilles - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque Bichette et Chaton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bichette et Chaton arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.


Madame Anne-Cécile Dubois - 79 Impasse des alpilles - 30650 - Rochefort-du-Gard - France


Madame Anne-Cécile Dubois - 79 impasse des Alpilles - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.