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Marques déposées par madame Anne-Cécile DESPORTE
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C CELIANE CREATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CELIANE CREATION
Mme. Anne-Cécile DESPORTE

Numéro de dépôt :
4254428
Date de dépôt :
06/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2026
C CELIANE CREATION de Anne-Cécile DESPORTE

Présentation de la marque C CELIANE CREATION

Déposée par voie électronique le 6 mars 2016 par madame Anne-Cécile DESPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CELIANE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Anne-Cécile DESPORTE domicilié(e) 483 CHEMIN des Bruyères - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Cécile DESPORTE domicilié(e) 483 CHEMIN des Bruyères - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France.

La marque C CELIANE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CELIANE CREATION arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.


Mme. Anne-Cécile DESPORTE - 483 CHEMIN des Bruyères - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France


Mme. Anne-Cécile DESPORTE - 483 CHEMIN des Bruyères - 42190 - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.