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Marques déposées par Anne-Catherine WAGNER
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Royal des Lys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal des Lys
Anne-Catherine WAGNER

Numéro de dépôt :
4480706
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2028
Royal des Lys de Anne-Catherine WAGNER

Présentation de la marque Royal des Lys

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par Anne-Catherine WAGNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Anne-Catherine WAGNER domicilié(e) 4 rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABTEY, Madame Anne-Catherine WAGNER domicilié(e) 4 rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France.

La marque Royal des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal des Lys arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.

Anne-Catherine WAGNER a également déposé les autres marques suivantes : AMELIE HENRI MAISON ABTEY


Anne-Catherine WAGNER - 4 rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


ABTEY, Madame Anne-Catherine WAGNER - 4 rue de la forêt - 68990 - HEIMSBRUNN - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Cacao ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; Tous produits de confiserie et pâtisserie, chocolat, bonbons de chocolat fourrés à la liqueur, à l'eau de vie, bonbons de chocolat fourrés ganache, praliné.