Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par madame Anne-Catherine Wagner
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANNE-CATH EN PAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est madame Anne-Catherine Wagner domicilié(e) 47 rue Marcel Daussault - 92514 - Boulogne Billancourt cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Catherine Wagner domicilié(e) 47 rue Marcel Daussault - 92514 - Boulogne Billancourt cedex - France.
La marque ANNE-CATH EN PAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE-CATH EN PAPIER est expirée depuis le 22 octobre 2023.
Mme. Anne-Catherine Wagner - 47 rue Marcel Daussault - 92514 - Boulogne Billancourt cedex - France
Mme. Anne-Catherine Wagner - 47 rue Marcel Daussault - 92514 - Boulogne Billancourt cedex - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Décoration intérieure.
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