Marque enregistrée - Marque en vigueur

equit'easy l'écurie
Madame Anne-Catherine Gross-Grün

Numéro de dépôt :
4665125
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
equit\'easy l\'écurie de Anne-Catherine Gross-Grün

Présentation de la marque equit'easy l'écurie

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par madame Anne-Catherine Gross-Grün auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « equit'easy l'écurie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est madame Anne-Catherine Gross-Grün domicilié(e) 19 Allée chante-vent - 69370 - Saint Didier au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Catherine Gross-Grün domicilié(e) 19 Allée Chante-Vent - 69370 - Saint Didier au Mont d'Or - France.

La marque equit'easy l'écurie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665125.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque equit'easy l'écurie arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

Anne-Catherine Gross-Grün a également déposé les autres marques suivantes : equit'easy solutions comportementales


Madame Anne-Catherine Gross-Grün - 19 Allée chante-vent - 69370 - Saint Didier au Mont d'Or - France


Madame Anne-Catherine Gross-Grün - 19 Allée Chante-Vent - 69370 - Saint Didier au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

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