Déposée le 26 juin 1997 par mademoiselle Anne-Catherine BLOCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « vac'pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est mademoiselle Anne-Catherine BLOCK domicilié(e) 1 RUE D'ARMENONVILLE, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Catherine BLOCK BIOBLOCK SCIENTIFIC - France.
La marque vac'pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vac'pot est expirée depuis le 26 juin 2007.
Anne-Catherine BLOCK a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOWORKS
Mademoiselle Anne-Catherine BLOCK - 1 RUE D'ARMENONVILLE, 75017 PARIS - France
Anne-Catherine BLOCK BIOBLOCK SCIENTIFIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272193 - Publication au BOPI 1999-02-16
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de nature juridique n°314261 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279699 - Publication au BOPI 1999-06-23
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection), secours (sauvetage) et enseignement; appareils pour enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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