Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS NOW
Mme. ANNE CAROLINE frey

Numéro de dépôt :
3874176
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
ARTS NOW de ANNE CAROLINE frey

Présentation de la marque ARTS NOW

Déposée le 16 novembre 2011 par madame ANNE CAROLINE frey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTS NOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est madame ANNE CAROLINE frey domicilié(e) 6 rue de la croix - 37270 - larcay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE CAROLINE frey domicilié(e) 6 rue de la croix - 37270 - larcay - France.

La marque ARTS NOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS NOW est expirée depuis le 16 novembre 2021.

ANNE CAROLINE frey a également déposé les autres marques suivantes : LES HOTELS SYLVESTRES


Mme. ANNE CAROLINE frey - 6 rue de la croix - 37270 - larcay - France


Mme. ANNE CAROLINE frey - 6 rue de la croix - 37270 - larcay - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.