Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Anne CARO
/
SAGITTAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAGITTAS
Anne CARO

Numéro de dépôt :
3635747
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
SAGITTAS de Anne CARO

Présentation de la marque SAGITTAS

Déposée le 11 mars 2009 par Anne CARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGITTAS »

Le déposant est Anne CARO domicilié(e) 92 rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne CARO chez M. MEZIANI domicilié(e) 92 rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAS est expirée depuis le 11 mars 2019.


Anne CARO - 92 rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France


Anne CARO chez M. MEZIANI - 92 rue Oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussons ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils).