Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

jecouds-jebrode
Mme. Anne Caro
M. Ali Meziani

Numéro de dépôt :
4046860
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
jecouds-jebrode de Anne Caro

Présentation de la marque jecouds-jebrode

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par madame Anne Caro et monsieur Ali Meziani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jecouds-jebrode »

Les déposants sont madame Anne Caro domicilié(e) 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France et monsieur Ali Meziani domicilié(e) 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ali Meziani domicilié(e) 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Anne Caro - 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France

M. Ali Meziani - 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France


M. Ali Meziani - 77 avenue du Général Leclerc - 95220 - Herblay - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639941 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.