Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AT ANNE TAPPA
Numéro de dépôt :
1473328
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque AT ANNE TAPPA
Déposée le 20 juin 1988 par madame Anne CAPORALI Veuve TAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT ANNE TAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AT ANNE TAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT ANNE TAPPA est expirée depuis le 20 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50