Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT
Mlle ANNE-CAMILLE MONTAGNON

Numéro de dépôt :
4032426
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT de ANNE-CAMILLE MONTAGNON

Présentation de la marque TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par mademoiselle ANNE-CAMILLE MONTAGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle ANNE-CAMILLE MONTAGNON domicilié(e) 58 RUE BRETEUIL - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ANNE-CAMILLE MONTAGNON domicilié(e) 58 RUE BRETEUIL - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & K XTREM SPORTS EQUIPMENT est expirée depuis le 16 septembre 2023.


Mlle ANNE-CAMILLE MONTAGNON - 58 RUE BRETEUIL - 13006 - MARSEILLE - France


Mlle ANNE-CAMILLE MONTAGNON - 58 RUE BRETEUIL - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.