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Marques déposées par madame ANNE CABIN SAINT MARCEL
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REMANENCE business
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMANENCE business
Mme. ANNE CABIN SAINT MARCEL, Agissant pour le compte de la société "ACSM SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983886
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
REMANENCE business de ANNE CABIN SAINT MARCEL

Présentation de la marque REMANENCE business

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par madame ANNE CABIN SAINT MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMANENCE business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame ANNE CABIN SAINT MARCEL domicilié(e) 1 rue des Ecoles - 51480 - POURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE CABIN SAINT MARCEL domicilié(e) 1 rue des Ecoles - 51480 - POURCY - France.

La marque REMANENCE business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMANENCE business est expirée depuis le 18 février 2023.


Mme. ANNE CABIN SAINT MARCEL, Agissant pour le compte de la société "ACSM SARL" en cours de formation - 1 rue des Ecoles - 51480 - POURCY - France


Mme. ANNE CABIN SAINT MARCEL - 1 rue des Ecoles - 51480 - POURCY - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.