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Marques déposées par Anne Buisson
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La maison de TED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La maison de TED
Anne Buisson
Sur les bancs de l'école, association déclarée

Numéro de dépôt :
3806631
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
La maison de TED de Anne Buisson

Présentation de la marque La maison de TED

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par Anne Buisson et l'association loi 1901 Sur les bancs de l'école auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison de TED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France et l'association loi 1901 Sur les bancs de l'école domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France.

La marque La maison de TED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 18 25 28 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison de TED est expirée depuis le 15 février 2021.

Anne Buisson a également déposé les autres marques suivantes : TED à l'école , so different so me , LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME , SUR LES BANCS DE L ECOLE , rethink the world


Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France

Sur les bancs de l'école, association déclarée - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France - SIREN 5


Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ;

Crèches d'enfants ;

Services médicaux ; Assistance médicale.