Déposée le 18 juin 2010 par madame Anne BRUNET et monsieur François BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INITIALES BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Les déposants sont madame Anne BRUNET domicilié(e) 23, rue Sablière - 75014 - PARIS - France et monsieur François BLANC domicilié(e) 216, boulevard Raspail - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque INITIALES BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES BB est expirée depuis le 18 juin 2020.
Madame Anne BRUNET - 23, rue Sablière - 75014 - PARIS - France
Monsieur François BLANC - 216, boulevard Raspail - 75014 - PARIS - France
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549837 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
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