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Marques déposées par madame Anne Brémont
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Instants Tissés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Instants Tissés
Mme. Anne Brémont

Numéro de dépôt :
3987926
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
Instants Tissés de Anne Brémont

Présentation de la marque Instants Tissés

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par madame Anne Brémont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instants Tissés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame Anne Brémont domicilié(e) 36 Bis Rue Ing. Emile Bertin - 50470 - La Glacerie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Brémont domicilié(e) 36 Bis Rue Ing. Emile Bertin - 50470 - La Glacerie - France.

La marque Instants Tissés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instants Tissés est expirée depuis le 5 mars 2023.


Mme. Anne Brémont - 36 Bis Rue Ing. Emile Bertin - 50470 - La Glacerie - France


Mme. Anne Brémont - 36 Bis Rue Ing. Emile Bertin - 50470 - La Glacerie - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).