Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame anne bourgade
/
SYSTEMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYSTEMA
Madame anne bourgade

Numéro de dépôt :
4405222
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
SYSTEMA de anne bourgade

Présentation de la marque SYSTEMA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par madame anne bourgade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame anne bourgade domicilié(e) 23 rue des roses - 47550 - BOE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame anne bourgde domicilié(e) 23 rue des roses - 47550 - BOE - France.

La marque SYSTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Madame anne bourgade - 23 rue des roses - 47550 - BOE - France


Madame anne bourgde - 23 rue des roses - 47550 - BOE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).