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Marques déposées par la société Anne Besnier
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SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile
Anne Besnier

Numéro de dépôt :
4115108
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2024
SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile de Anne Besnier

Présentation de la marque SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile

Déposée le 2 septembre 2014 par la société Anne Besnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société Anne Besnier domicilié(e) L'Anglochère - 45450 - FAY AUX LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 577 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Besnier SCPD, Mme Besnier Anne domicilié(e) L'Anglochère - 45450 - FAY AUX LOGES - France.

La marque SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCPD Service de Classement des Papiers à Domicile est expirée depuis le 2 septembre 2024.


Anne Besnier - L'Anglochère - 45450 - FAY AUX LOGES - France - SIREN 803577626


Anne Besnier SCPD, Mme Besnier Anne - L'Anglochère - 45450 - FAY AUX LOGES - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

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