Marque expirée - Marque en non vigueur
Accenciel
Numéro de dépôt :
3609010
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
Présentation de la marque Accenciel
Déposée le 3 novembre 2008 par Anne Berthelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accenciel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accenciel est expirée depuis le 3 novembre 2018.
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22