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Marques déposées par mademoiselle Anne Bernard
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La cab-Anne fantastic'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La cab-Anne fantastic'
Mlle Anne Bernard

Numéro de dépôt :
4010376
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
La cab-Anne fantastic\' de Anne Bernard

Présentation de la marque La cab-Anne fantastic'

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par mademoiselle Anne Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cab-Anne fantastic' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle Anne Bernard domicilié(e) 12 rue de verdun - 49320 - brissac-quincé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mlle Anne Bernard domicilié(e) 12 rue de verdun - 49320 - brissac-quince - France.

La marque La cab-Anne fantastic' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cab-Anne fantastic' est expirée depuis le 6 juin 2023.


Mlle Anne Bernard - 12 rue de verdun - 49320 - brissac-quincé - France


Monsieur Mlle Anne Bernard - 12 rue de verdun - 49320 - brissac-quince - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733220 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Distribution (livraison de produits).