Marque enregistrée - Marque en vigueur

Little Transat
Madame Anne-Bérengère AUBIN

Numéro de dépôt :
4597766
Date de dépôt :
11/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2029
Little Transat de Anne-Bérengère AUBIN

Présentation de la marque Little Transat

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2019 par madame Anne-Bérengère AUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Little Transat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est madame Anne-Bérengère AUBIN domicilié(e) 17 avenue Roger Salengro - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Bérengère AUBIN domicilié(e) 17 avenue Roger Salengro - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque Little Transat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Little Transat arrivera à expiration en date du 11 novembre 2029.


Madame Anne-Bérengère AUBIN - 17 avenue Roger Salengro - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Madame Anne-Bérengère AUBIN - 17 avenue Roger Salengro - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 6 novembre 2020 - Rejet partiel n°800638 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-06

Bijouterie ; bracelets de montres ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Coussins ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.