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Marques déposées par madame Anne Bazin
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Tramwâ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tramwâ
Madame Anne Bazin

Numéro de dépôt :
4454596
Date de dépôt :
20/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2028
Tramwâ de Anne Bazin

Présentation de la marque Tramwâ

Déposée par voie électronique le 20 mai 2018 par madame Anne Bazin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tramwâ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame Anne Bazin domicilié(e) 17 Rue du Parc aux Lievres - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Bazin domicilié(e) 17 Rue du Parc aux Lièvres - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France.

La marque Tramwâ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tramwâ arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.


Madame Anne Bazin - 17 Rue du Parc aux Lievres - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France


Madame Anne Bazin - 17 Rue du Parc aux Lièvres - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).