Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVITIS
ANNE BARRAT
CHRISTIAN MOLHERAT

Numéro de dépôt :
3868799
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
BIOVITIS de ANNE BARRAT

Présentation de la marque BIOVITIS

Déposée le 21 octobre 2011 par ANNE BARRAT et CHRISTIAN MOLHERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOVITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont ANNE BARRAT domicilié(e) 29 RUE DE L'ESPERANCE - 11110 - COURSAN - France et CHRISTIAN MOLHERAT domicilié(e) 0 LE VILLAGE - 31350 - MONDILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATE domicilié(e) 0 LE VILLAGE - 31350 - MONDILHAN - France.

La marque BIOVITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVITIS est expirée depuis le 21 octobre 2021.


ANNE BARRAT - 29 RUE DE L'ESPERANCE - 11110 - COURSAN - France

CHRISTIAN MOLHERAT - 0 LE VILLAGE - 31350 - MONDILHAN - France


ADEQUATE - 0 LE VILLAGE - 31350 - MONDILHAN - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Classe n°1 ; Engrais chimiques foliaires. Engrais chimique pour les terres. Engrais foliaires à base d'extraits de plantes. Engrais à base d'extraits de plantes pour les terres. Engrais à base de lithothamne. Engrais foliaires à base d'extraits de plantes et de produits chimiques. Engrais pour les terres à base d'extraits de plantes,de produits chimiques et de lithothamne. Terreau. Engrais à base d'homéopathie. Engrais à base d'oligo-éléments. Engrais à base d'homéopathie et d'oligo-éléments ;

Classe n°5 ; Fongicides. Herbicides. Produits antiparasitaires. Produits homéopathiques pour le traitement du mildiou et de l'oïdium. Produits à base de plantes pour le traitement du mildiou et de l'oïdium. Produits chimiques pour traitements phytosanitaires à savoir produits herbicides, fongicides, insecticides et antiparasites. Produits homéopathiques pour traitements phytosanitaires. Produits à base de plantes, d'homéopathie, d'oligo-éléments pour traitements phytosanitaires.