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Marques déposées par madame ANNE AUBAILLY DELALIEU
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Tête de Linotte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tête de Linotte
Madame ANNE AUBAILLY DELALIEU

Numéro de dépôt :
4433356
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
Tête de Linotte de ANNE AUBAILLY DELALIEU

Présentation de la marque Tête de Linotte

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par madame ANNE AUBAILLY DELALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tête de Linotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est madame ANNE AUBAILLY DELALIEU domicilié(e) LES BASTIDES DE CALAS - 13480 - CALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE AUBAILLY DELALIEU domicilié(e) 6 LES BASTIDES DE CALAS - 13480 - CALAS - France.

La marque Tête de Linotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tête de Linotte arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.


Madame ANNE AUBAILLY DELALIEU - LES BASTIDES DE CALAS - 13480 - CALAS - France


Madame ANNE AUBAILLY DELALIEU - 6 LES BASTIDES DE CALAS - 13480 - CALAS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Têtes de lit; literie à l'exception du linge de lit ;

Tissus.