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Marques déposées par Anne Alart-Delahays
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Amandes du Mas Alart
Marque expirée - Marque en non vigueur

Amandes du Mas Alart
Anne Alart-Delahays
Céline Burger

Numéro de dépôt :
3451311
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
Amandes du Mas Alart de Anne Alart-Delahays

Présentation de la marque Amandes du Mas Alart

Déposée le 18 septembre 2006 par Anne Alart-Delahays et Céline Burger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Amandes du Mas Alart »

Les déposants sont Anne Alart-Delahays domicilié(e) R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France et Céline Burger domicilié(e) R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Alart-Delahays domicilié(e) R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amandes du Mas Alart est expirée depuis le 18 septembre 2016.


Anne Alart-Delahays - R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France

Céline Burger - R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France


Anne Alart-Delahays - R.D. 22 Mas Alart,66280 SALEILLES - 66280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Amandes natures et amandes préparées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.