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Marques déposées par madame ANNAIK SEGUIN
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Spéciales de NAPOLEON N
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spéciales de NAPOLEON N
Madame ANNAIK SEGUIN

Numéro de dépôt :
4401784
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
Spéciales de NAPOLEON N de ANNAIK SEGUIN

Présentation de la marque Spéciales de NAPOLEON N

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par madame ANNAIK SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spéciales de NAPOLEON N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame ANNAIK SEGUIN domicilié(e) 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNAIK SEGUIN domicilié(e) 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Spéciales de NAPOLEON N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spéciales de NAPOLEON N arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

ANNAIK SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALES BOURGEOIS , la marée occitane , LE COMPTOIR OCCITAN , Marée Occitane , L'OYSTER TRUCK , Sushi Occitan , CHARCUTERIE DE LA MER


Madame ANNAIK SEGUIN - 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France


Madame ANNAIK SEGUIN - 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits.